licence

[pitoux]

Ça peut aussi être un argument contre l'UB de menacer implicitement d'aller jusqu'au bout contre le black dans le foot...

Pas sûr qu'ils veuillent prendre le risque... même si cela prendrait des années.


Pour le reste, je me réjouis d'avoir les explications de l'UB sur la notion d'éclairage à 200 lux au moment du dépôt de licence ?



Joe : on m'annonce à l'instant que Daniel renard, tracassé des conséquences d'un scandale au black, a bouté le feu au secrétariat de Tillor... toute leur compta est partie en fumée !

incendies en cour à la calamine, soliere,hamoir et chatelet , tout les pompiers sont sur les lieux

[JoeDalton]

Soit tu déclares tout le monde et tu payes l'Onss et tu es en ordre, ou soit tu déclares ne payer personne donc pas d'Onss à payer et tu es en ordre aussi! C'est imparable!

Oui c'est ça qui est vicieux et ne nous garantit pas d'avoir gain de cause: il faut être en ordre d'ONSS, mais si t'es pas inscrit à l'ONSS alors tu n'as forcément aucune dette envers ONSS, c'est en effet imparable...

Châtelet devra enfin se justifier. Ses frais d'entretien, ses investissements. Avec quelles recettes? Les entrées? Les panneaux publicitaires? Mais surtout, comment les joueurs de ces clubs fraudeurs justifient-ils leur mode de vie, leur train de vie? Sous quel libellé est enregistré leurs revenus? Au fisc d'intervenir et, cette fois, avec le recours officiel de notre direction, il ne pourra s'esquiver... Finie la loi du silence dans ce milieu mafieux où baignent plusieurs clubs! Voici la belle occasion d'un grand "nettoyage"!

En effet mais si on parle d'un grand nettoyage et de contrôles fiscaux, comme le dit Pitoux on en a pour des années et ce n'est pas pour ça que Chatelet sera privé de licence en temps utiles pour nous.

Par contre sur le point "ne pas avoir de dette envers l'ONSS" il y a peut-être quelque chose à jouer, vu qu'il semble un peu simple de se débarrasser de ces "obligations règlementaires"...

Ledzep rappelle bien ce que sont des "bénévoles", c'est quand même surréaliste que notre club se soit mis en ordre concernant ses vrais bénévoles pendant que d'autres cochent simplement cette case pour leurs joueurs...

[led zep.]

Voilà en ce qui concerne les sportifs :

Peu importe que l’activité d’une personne soit ludique ou exempte de pénibilité, elle sera soumise au droit du travail dès lors qu’un lien de subordination existe entre le donneur d’ordre et l’exécutant.
Ce lien est défini par le pouvoir de l’employeur « de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné »
Dans la relation entre le sportif et son club, ce lien est caractérisé par plusieurs indices qui sont à chercher dans les obligations du sportif :

participer à toutes les activités du club;
assister aux séances d’entrainement et participer aux compétitions pour lesquelles le club est engagé,
respecter une hygiène de vie compatible avec la pratique du sport,
respecter les contrats publicitaires et les contrats d’équipementiers passés avec le club,
se soumettre au règlement intérieur du club.

[CEW 66]

Pompiers... volontaires de surcroît !

Sinon pour répondre à Datafred, évidemment qu'ils pensent à un bénéfice pour Liège.

Que ce soit l'annulation de la licence des krolos, la menace de faire éclater le principe "omertien" du black ou encore une procédure future au civil pour bloquer le futur championnat de D1 amateur en l'échange d'une place supplémentaire pour nous !?

[Thingy]

Je me demande quel est le montant renseigné dans le poste "honoraires devenus défraiements", qq'un à l'info ?

Le point de vue de la loi : http://www.levolontariat.be/indemnites- ... -benevoles" onclick="window.open(this.href);return false;
En résumé, pour ceux qui ont la flemme de tout lire :
A RETENIR

Le volontariat est par nature un acte gratuit. Mais le législateur a prévu la possibilité d’un défraiement, aussi appelé indemnisation. Si elles défraient leurs volontaires, les organisations peuvent choisir entre deux systèmes de remboursement.
•Le remboursement des frais réels: Le volontaire est remboursé de ses frais contre remise de pièces justificatives (facture, ticket de caisse, billet de train…).
•Le défraiement forfaitaire: Dans ce cas, il ne faut pas prouver la réalité des dépenses au moyen de pièces justificatives. Mais il ne faut en aucun cas dépasser les plafonds de 33,36 € par jour et 1.334,55 € par an. Ces montants maximaux sont valables pour la totalité des activités de volontariat effectuées par une personne pendant une année calendrier.

Un volontaire, au cours d’une même année, ne peut dépendre que d’un seul régime (frais réels ou défraiement forfaitaire), même s’il est actif dans plusieurs associations. Une seule exception est possible : le cumul du forfait et du remboursement des frais réels de déplacement est autorisé, jusqu’à un maximum de 2000 kilomètres par année
Exceptions:

► L’article 12 de la loi prévoit que les plafonds peuvent être relevés pour certaines catégories de volontaires. Jusqu’à présent, cet article n’a pas été exécuté. Personne n’est donc concerné par une dérogation.
► L’administration fiscale considère néanmoins que certaines catégories de bénévoles du secteur sportif ne sont pas soumises aux montants de la loi, en se référant à des circulaires fiscales antérieures.


En admettant le cumul forfaitaire + 2000 kms /an, ça fait 1.334,55 + 2000 kms *0.3363 = 2.007,15 €/an maximum par personne.
Mais il est de coutume que des gens qui ne touchent rien (par exemple comitards, ...) soient renseignés comme bénévoles défrayés pour justifier les montants payés en réalité à des joueurs...

[Charles Rasir]

Le bénévolat se traduit par l'exercice d'une activité sans contrepartie financière. Mais dans certains cas, le prétendu bénévole d'une association peut voir sa relation avec l'association requalifiée en contrat de travail. Plusieurs critères permettent aux tribunaux de reconnaître l'existence d'un contrat de travail même lorsque les parties ont désigné leur convention par une autre appellation : la réalisation d'une prestation de travail, le versement d'une rémunération et l'existence d'un lien de subordination.
Le lien de subordination est l'une des conditions d'existence d'un contrat de travail. Les tribunaux considèrent ainsi qu'il y a contrat de travail entre deux personnes dès lors qu'il existe une prestation de travail, une rémunération en contrepartie de celle-ci, et un lien de subordination.

Voilà le travail de l'avocat du club! Démontrer qu'il y a un lien de subordination entre la direction de Chatelêt et les joueurs, requalifier ce qu'ils ont touché en "salaire" et dès lors prouver qu'ils ne sont pas en règle avec l'ONSS

Merci d'avoir mis la main sur cette interprétation de la définition du contrat de travail.

[pitoux]

Je me demande quel est le montant renseigné dans le poste "honoraires devenus défraiements", qq'un à l'info ?

Le point de vue de la loi : http://www.levolontariat.be/indemnites- ... -benevoles" onclick="window.open(this.href);return false;
En résumé, pour ceux qui ont la flemme de tout lire :
A RETENIR

Le volontariat est par nature un acte gratuit. Mais le législateur a prévu la possibilité d’un défraiement, aussi appelé indemnisation. Si elles défraient leurs volontaires, les organisations peuvent choisir entre deux systèmes de remboursement.
•Le remboursement des frais réels: Le volontaire est remboursé de ses frais contre remise de pièces justificatives (facture, ticket de caisse, billet de train…).
•Le défraiement forfaitaire: Dans ce cas, il ne faut pas prouver la réalité des dépenses au moyen de pièces justificatives. Mais il ne faut en aucun cas dépasser les plafonds de 33,36 € par jour et 1.334,55 € par an. Ces montants maximaux sont valables pour la totalité des activités de volontariat effectuées par une personne pendant une année calendrier.

Un volontaire, au cours d’une même année, ne peut dépendre que d’un seul régime (frais réels ou défraiement forfaitaire), même s’il est actif dans plusieurs associations. Une seule exception est possible : le cumul du forfait et du remboursement des frais réels de déplacement est autorisé, jusqu’à un maximum de 2000 kilomètres par année

En admettant le cumul forfaitaire + 2000 kms /an, ça fait 1.334,55 + 2000 kms *0.3363 = 2.007,15 €/an maximum par personne.
Mais il est de coutume que des gens qui ne touchent rien (par exemple comitards, ...) soient renseignés comme bénévoles défrayés pour justifier les montants payés en réalité à des joueurs...

donc, si l'on paye les joueurs avec des souches ou il est inscrit n'importe quel montant inférieur a 2000euros par mois, cela passe sans soucis?

[led zep.]

Le bénévolat se traduit par l'exercice d'une activité sans contrepartie financière. Mais dans certains cas, le prétendu bénévole d'une association peut voir sa relation avec l'association requalifiée en contrat de travail. Plusieurs critères permettent aux tribunaux de reconnaître l'existence d'un contrat de travail même lorsque les parties ont désigné leur convention par une autre appellation : la réalisation d'une prestation de travail, le versement d'une rémunération et l'existence d'un lien de subordination.
Le lien de subordination est l'une des conditions d'existence d'un contrat de travail. Les tribunaux considèrent ainsi qu'il y a contrat de travail entre deux personnes dès lors qu'il existe une prestation de travail, une rémunération en contrepartie de celle-ci, et un lien de subordination.

Voilà le travail de l'avocat du club! Démontrer qu'il y a un lien de subordination entre la direction de Chatelêt et les joueurs, requalifier ce qu'ils ont touché en "salaire" et dès lors prouver qu'ils ne sont pas en règle avec l'ONSS

Merci d'avoir mis la main sur cette interprétation de la définition du contrat de travail.

Il n'y a même qu'un mot à retenir : subordination! Si il y a "subordination", il y a contrat de travail

[JoeDalton]

Malheureusement la logique de l'UB n'est pas "il est interdit de considérer les joueurs comme bénévoles" mais bien "vous devriez plutôt inscrire vos joueurs comme bénévoles"...

[Thingy]

Je me demande quel est le montant renseigné dans le poste "honoraires devenus défraiements", qq'un à l'info ?

Le point de vue de la loi : http://www.levolontariat.be/indemnites- ... -benevoles" onclick="window.open(this.href);return false;
En résumé, pour ceux qui ont la flemme de tout lire :
A RETENIR

Le volontariat est par nature un acte gratuit. Mais le législateur a prévu la possibilité d’un défraiement, aussi appelé indemnisation. Si elles défraient leurs volontaires, les organisations peuvent choisir entre deux systèmes de remboursement.
•Le remboursement des frais réels: Le volontaire est remboursé de ses frais contre remise de pièces justificatives (facture, ticket de caisse, billet de train…).
•Le défraiement forfaitaire: Dans ce cas, il ne faut pas prouver la réalité des dépenses au moyen de pièces justificatives. Mais il ne faut en aucun cas dépasser les plafonds de 33,36 € par jour et 1.334,55 € par an. Ces montants maximaux sont valables pour la totalité des activités de volontariat effectuées par une personne pendant une année calendrier.

Un volontaire, au cours d’une même année, ne peut dépendre que d’un seul régime (frais réels ou défraiement forfaitaire), même s’il est actif dans plusieurs associations. Une seule exception est possible : le cumul du forfait et du remboursement des frais réels de déplacement est autorisé, jusqu’à un maximum de 2000 kilomètres par année

En admettant le cumul forfaitaire + 2000 kms /an, ça fait 1.334,55 + 2000 kms *0.3363 = 2.007,15 €/an maximum par personne.
Mais il est de coutume que des gens qui ne touchent rien (par exemple comitards, ...) soient renseignés comme bénévoles défrayés pour justifier les montants payés en réalité à des joueurs...

donc, si l'on paye les joueurs avec des souches ou il est inscrit n'importe quel montant inférieur a 2000euros par mois, cela passe sans soucis?

Par an, pas par mois.

[Charles Rasir]

Je me demande quel est le montant renseigné dans le poste "honoraires devenus défraiements", qq'un à l'info ?

Le point de vue de la loi : http://www.levolontariat.be/indemnites- ... -benevoles" onclick="window.open(this.href);return false;
En résumé, pour ceux qui ont la flemme de tout lire :
A RETENIR

Le volontariat est par nature un acte gratuit. Mais le législateur a prévu la possibilité d’un défraiement, aussi appelé indemnisation. Si elles défraient leurs volontaires, les organisations peuvent choisir entre deux systèmes de remboursement.
•Le remboursement des frais réels: Le volontaire est remboursé de ses frais contre remise de pièces justificatives (facture, ticket de caisse, billet de train…).
•Le défraiement forfaitaire: Dans ce cas, il ne faut pas prouver la réalité des dépenses au moyen de pièces justificatives. Mais il ne faut en aucun cas dépasser les plafonds de 33,36 € par jour et 1.334,55 € par an. Ces montants maximaux sont valables pour la totalité des activités de volontariat effectuées par une personne pendant une année calendrier.

Un volontaire, au cours d’une même année, ne peut dépendre que d’un seul régime (frais réels ou défraiement forfaitaire), même s’il est actif dans plusieurs associations. Une seule exception est possible : le cumul du forfait et du remboursement des frais réels de déplacement est autorisé, jusqu’à un maximum de 2000 kilomètres par année

En admettant le cumul forfaitaire + 2000 kms /an, ça fait 1.334,55 + 2000 kms *0.3363 = 2.007,15 €/an maximum par personne.
Mais il est de coutume que des gens qui ne touchent rien (par exemple comitards, ...) soient renseignés comme bénévoles défrayés pour justifier les montants payés en réalité à des joueurs...

donc, si l'on paye les joueurs avec des souches ou il est inscrit n'importe quel montant inférieur a 2000euros par mois, cela passe sans soucis?

Par an, pas par mois.

Les chiffres ainsi définis sont toujours annuels. PAR AN ! Ou 12 MOIS calendrier.

[CEW 66]

Réfèré possible pour le CBAS ?

[led zep.]

Malheureusement la logique de l'UB n'est pas "il est interdit de considérer les joueurs comme bénévoles" mais bien "vous devriez plutôt inscrire vos joueurs comme bénévoles"...

Oui, mais ce n'est pas l'UB qui va décider maintenant, c'est la CBAS qui ne peut se substituer au droit légal! La base de l’arrêté royal sur le contrat de travail est comme dit plus haut le lien de subordination. Si il est démontré, il y a contrat de travail!
La Direction ne va pas en recours la fleur au fusil surtout avec un Président dont le droit social est la spécialité je crois!

[Charles Rasir]

Le bénévolat se traduit par l'exercice d'une activité sans contrepartie financière. Mais dans certains cas, le prétendu bénévole d'une association peut voir sa relation avec l'association requalifiée en contrat de travail. Plusieurs critères permettent aux tribunaux de reconnaître l'existence d'un contrat de travail même lorsque les parties ont désigné leur convention par une autre appellation : la réalisation d'une prestation de travail, le versement d'une rémunération et l'existence d'un lien de subordination.
Le lien de subordination est l'une des conditions d'existence d'un contrat de travail. Les tribunaux considèrent ainsi qu'il y a contrat de travail entre deux personnes dès lors qu'il existe une prestation de travail, une rémunération en contrepartie de celle-ci, et un lien de subordination.

Voilà le travail de l'avocat du club! Démontrer qu'il y a un lien de subordination entre la direction de Chatelêt et les joueurs, requalifier ce qu'ils ont touché en "salaire" et dès lors prouver qu'ils ne sont pas en règle avec l'ONSS

Merci d'avoir mis la main sur cette interprétation de la définition du contrat de travail.

Il n'y a même qu'un mot à retenir : subordination! Si il y a "subordination", il y a contrat de travail

Absolument! Et notre président maîtrise cette législation et sa jurisprudence sur le bout des doigts.

[JoeDalton]

Malheureusement la logique de l'UB n'est pas "il est interdit de considérer les joueurs comme bénévoles" mais bien "vous devriez plutôt inscrire vos joueurs comme bénévoles"...

Oui, mais ce n'est pas l'UB qui va décider maintenant, c'est la CBAS qui ne peut se substituer au droit légal! La base de l’arrêté royal sur le contrat de travail est comme dit plus haut le lien de subordination. Si il est démontré, il y a contrat de travail!
La Direction ne va pas en recours la fleur au fusil surtout avec un Président dont le droit social est la spécialité je crois!

Je ne connais pas les principes de la CBAS en détails, mais ce qui me fait peur c'est qu'ils ne s'arrêtent qu'à l'application des règlements de l'UB et pas à celle de la loi...
J'espère bien évidemment le contraire, j'en ai autant marre de cette division que d'entendre "mais où va l'argent, on se demande comment ils font ailleurs pour se payer des joueurs?"...

[led zep.]

Malheureusement la logique de l'UB n'est pas "il est interdit de considérer les joueurs comme bénévoles" mais bien "vous devriez plutôt inscrire vos joueurs comme bénévoles"...

Oui, mais ce n'est pas l'UB qui va décider maintenant, c'est la CBAS qui ne peut se substituer au droit légal! La base de l’arrêté royal sur le contrat de travail est comme dit plus haut le lien de subordination. Si il est démontré, il y a contrat de travail!
La Direction ne va pas en recours la fleur au fusil surtout avec un Président dont le droit social est la spécialité je crois!

Je ne connais pas les principes de la CBAS en détails, mais ce qui me fait peur c'est qu'ils ne s'arrêtent qu'à l'application des règlements de l'UB et pas à celle de la loi...
J'espère bien évidemment le contraire, j'en ai autant marre de cette division que d'entendre "mais où va l'argent, on se demande comment ils font ailleurs pour se payer des joueurs?"...

Je pense quand même que la primauté du droit sur les règles internes de l'UB devra jouer! Mais c'est vrai que le club devra peut-être aller devant le tribunal du travail pour avoir gain de cause!

[Jean-Yves]

Je me demande quel est le montant renseigné dans le poste "honoraires devenus défraiements", qq'un à l'info ?

Le club ne dépose pas de comptes à la Banque Nationale donc impossible de savoir un montant même global.
Les Asbl (forme juridique du Royal Châtelet SC), si elles sont considérées comme petites, peuvent se contenter de déposer leurs comptes au greffe du tribunal de commerce simplement sans aucun frais.
Pour être considérée comme petite Asbl, il ne faut pas dépasser (sous réserve que les limites aient été modifiés récemment) 312.500 € de recettes ET plus de 5 collaborateurs. Ce serait donc le cas de Châtelet apparemment...

[vin06]

La grande classe le coach de chatelet ...
47994_n.jpg

Si Châtelet était si "clean" que ça, je pense que ce "Monsieur" serait plus mesuré dans ses paroles.....
Enfin, on peut ne peut pas comprendre, on ne vit pas dans leur monde à eux......
Sachez "Monsieur" que vos paroles "touchent" plus que...25 personnes (= le nombre de vos supporters)....

[HSV]

La grande classe le coach de chatelet ...
47994_n.jpg

Si Châtelet était si "clean" que ça, je pense que ce "Monsieur" serait plus mesuré dans ses paroles.....
Enfin, on peut ne peut pas comprendre, on ne vit pas dans leur monde à eux......
Sachez "Monsieur" que vos paroles "touchent" plus que...25 personnes (= le nombre de vos supporters)....

De toute façon qu'il aille se faire foutre ce batard de stilmant

[Adri]

"Les Carolos ont argumenté en assurant que tous les joueurs étaient bénévoles et que dès lors, le club n’était en rien redevable à l’ONSS."

Je croyais que c'était de l'humour quand certains disaient ici que Châtelet ne déclaraient que des bénévoles

"Non, nous ne sommes pas le 1er avril ! Si l’Union Belge a bel et bien avalé cette couleuvre, elle se défend en affirmant que ce n’est pas à elle à aller vérifier ce genre de chose mais bien au fisc""

Ha oui?

https://www.meldpuntsocialefraude.belgi ... index.html" onclick="window.open(this.href);return false;