licence

[vin06]

J'ose espérer que, dorénavant, Liège jouera avec des joueurs qui viendront gratuitement mouiller le maillot........ on devrait être champion avec 20 points d'avance sur tout le monde à ce moment là......
Comment ça se fait que d'autres clubs n'ont pas fait comme Châtelet ??.... on aurait eu enfin un championnat plus attractif avec 12 équipes qui se tiennent en 1 ou 2 points.....

[Jeanmi]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Il a quand même droit à son casier de bière ?

[bridgfast1892]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Je ne comprends ton smiley....

[Mortimer]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Ben l'année passée, il trouvait qu'une ambiance, où on ne payait pas en black, était détestable

[bridgfast1892]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Ben l'année passée, il trouvait qu'une ambiance, où on ne payait pas en black, était détestable

Je lui ai demandé si c'était une conséquence de sa saison chez nous....

[Jeanmi]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Je ne comprends ton smiley....

Parce-que tout travail mérite sa bière!

[JoeDalton]

Pour ne donner qu’un seul exemple, le club souhaite savoir s’il y a une différence entre ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on a tout payé, et ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on n’a rien renseigné. (Me Ernes, La Meuse 13/4).

[Mortimer]

Lorenzon joue gratuitement cette année....

Ben l'année passée, il trouvait qu'une ambiance, où on ne payait pas en black, était détestable

Je lui ai demandé si c'était une conséquence de sa saison chez nous....

Que le club le fasse convoquer au CBAS ....
Il a évidemment la certitude de l'innocence ....

[Roger CHARLES]

Visiblement, pour Sprimont, la licence en appel ne devrait pas poser de problème.

Ils ont un stade d'une capacité de 1800 places mais pour raison de sécurité, elle est réduite à 1180 places (en-dessous des 1500 obligatoires)suite à une visite de sécurité de l'UB. Entre la visite de contrôle et le passage devant la commission des licences, Prégardien n'avait pas physiquement le temps de faire les aménagement.

Depuis ça été fait et pour le reste la commune s'est engagée à le faire.

Qu'est-ce qu'il vaut mieux pour nous ? Sprimont ou Deinze au tour final ?!

[BloodAddict]

Sauf erreur, Chatelet est le seul club qui demande la Licence sans avoir le moindre joueur sous contrat et donc sans être inscrit à l'ONSS.
D'autre part ils doivent être en ordre pour "des taxes et des impôts de quelque nature que ce soit".
Leur cas n'est pas nécessairement si évident que ça et je pense que de bons juristes ont de la matière sous la main.

Le fait qu'ils prennent tout le monde pour des cons, c'est une évidence.
Mais à nouveau, il faut être capable de prouver la tricherie. Je suis sûr qu'un bon contrôle (au choix) de l'ONSS, du fisc ou de la TVA foutrait un fameux bordel à Chatelet mais ce n'est pas le rôle de la commission des licences (ou de l'UB) de statuer sur la véracité des données fournies. Elle contrôle si "les papiers sont en ordre", pas s'ils sont crédibles.

Pour ne donner qu’un seul exemple, le club souhaite savoir s’il y a une différence entre ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on a tout payé, et ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on n’a rien renseigné. (Me Ernes, La Meuse 13/4).

Et c'est donc bien tout le système des licences qu'il faut sans doute attaquer au Civil...

[CEW 66]

Pour ne donner qu’un seul exemple, le club souhaite savoir s’il y a une différence entre ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on a tout payé, et ne pas avoir de dettes à l’ONSS et au fisc parce que l’on n’a rien renseigné. (Me Ernes, La Meuse 13/4).

Et c'est donc bien tout le système des licences qu'il faut sans doute attaquer au Civil...

Merci, enfin une réponse liée à un plainte au civil


PS : Dans le doute, je choisis Sprimont.... pour le TF.

[led zep.]

[
Mais à nouveau, il faut être capable de prouver la tricherie. Je suis sûr qu'un bon contrôle (au choix) de l'ONSS, du fisc ou de la TVA foutrait un fameux bordel à Chatelet mais ce n'est pas le rôle de la commission des licences (ou de l'UB) de statuer sur la véracité des données fournies. Elle contrôle si "les papiers sont en ordre", pas s'ils sont crédibles.

C'est ça que le club essayera de démontrer! Que les "papiers en ordres mais pas crédibles" sont en fait des "papiers pas en ordre et encore moins crédibles"!

Au civil, je ne pense pas que ça poserait problème par contre à l'UB ou devant la commission.....

[gerrard]

Et c'est donc bien tout le système des licences qu'il faut sans doute attaquer au Civil...

Merci, enfin une réponse liée à un plainte au civil


PS : Dans le doute, je choisis Sprimont.... pour le TF.

Faut d'abord passer l'obstacle La Louvière et olympic.....

[BloodAddict]

[
Mais à nouveau, il faut être capable de prouver la tricherie. Je suis sûr qu'un bon contrôle (au choix) de l'ONSS, du fisc ou de la TVA foutrait un fameux bordel à Chatelet mais ce n'est pas le rôle de la commission des licences (ou de l'UB) de statuer sur la véracité des données fournies. Elle contrôle si "les papiers sont en ordre", pas s'ils sont crédibles.

C'est ça que le club essayera de démontrer! Que les "papiers en ordres mais pas crédibles" sont en fait des "papiers pas en ordre et encore moins crédibles"!

J'espère sincèrement que le TBAS te donnera raison mais j'ai de gros doutes là-dessus.
A partir du moment où les dés sont pipés dès le départ (les règles d'obtention de la licence n'imposent strictement aucun critère obligatoire pour le nombre de salariés dans un club de D2 amateur), je ne vois pas pourquoi on espère qu'en les relançant un peu plus loin dans la cour de récré (au TBAS), on a de meilleures chances de gagner avec.
A moins que des fuites écrites de ce qui se trame à Chatelet ne soient revenues jusque chez nous bien sûr...

[Jean-Yves]

J'ai beau ne pas être juriste, je doute qu'un club n'ayant pas payé les salaires de la saison écoulée obtienne la licence à condition de promettre de payer ceux de la saison prochaine...
Il est évident que Liège a du prouver qu'il ne devait ACTUELLEMENT rien à l'ONSS.

On est tous d'accord... sauf qu'on parle de sommes dues à l'ONSS.
A partir du moment où Chatelet déclare zéro puisqu'il n'y a aucun salaire versé en clair actuellement, on peut retourner le problème autant de fois qu'on veut, il n'y a forcément pas de dettes non plus vis-à-vis de l'ONSS. Et Chatelet respecte donc bien scrupuleusement cet article du règlement.

Ils déclarent zéro mais ils ne devaient pas déclarer zéro.

C'est quasi impossible pour nous sans disposer du détail des comptes d'affirmer certaines choses bien qu'il y ait la présomption que des joueurs comme Lorenzon, Charlier (qui avaient un contrat en bonne et due forme chez nous) et d'autres sans doute (il y a des anciens de Walhain qui évoluaient en D3 avant la scission pro-amateur je pense) n'ont pas subitement fait don de leurs salaires.
La requalification du compte "honoraires" en "bénévoles" est tout aussi suspecte et mérite investigation des comptes et, comme je l'ai lu, quant à la hauteur du montant qui y est mentionné...
Pour le lien de subordination, il y a un organigramme officiel à Châtelet (http://www.sportingchatelet.be/le-club/ ... ramme.html) où les joueurs sont clairement mentionnés en-dessous notamment du Président => autorité.

Je signale aussi, à tout hasard, que des frais de déplacement du domicile au lieu de travail sont considérés comme des frais privés (pas donc un remboursement de frais "professionnels") et qu'ils doivent, à ce titre, être soumis au précompte professionnel au-delà de 380 € par an (pas à l'Onss).

Il y aurait lieu aussi de vérifier ce qu'il se passe quand un joueur est blessé puisque Châtelet ne déclare pas d'assurance accident de travail non plus apparemment. Cela peut se voir dans le compte 74 de la compta (indemnités assurances).

Idem certains joueurs ne reçoivent-ils pas des "cadeaux" sous forme de voiture, smartphone, logement, vêtements, PC, bons cadeaux ou repas, etc... où un éventuel avantage en nature devrait être porté en compte (pour lequel une cotisation Onss est d'office dûe) ?
C'est quand même nettement plus facile à prouver (facture d'achat par les joueurs) même si cela ne figure pas dans les comptes volontairement.

Jean-Paul Lacomble est de toute façon bien mieux qualifié que moi pour prouver le lien de subordination et le paiement d'une "rémunération" au-delà des critères du bénévolat.

[JoeDalton]

La contestation de la Licence d'un club par d'autres clubs n'est pas une première: le Cercle et le Lierse remettaient en cause la Licence de Mouscron.
Les arguments n'ont pas été retenus et Mouscron a conservé sa licence, mais on peut noter que la CBAS a vérifié si les pièces présentées par Mouscron étaient "crédibles".

[Jean-Yves]

Je ne comprends ton smiley....

Parce-que tout travail mérite sa bière!

[Mgamin]

Hé les gars , et si on arrêtais de spéculer , et que l on se concentrait sur le tour final ??

[CEW 66]

Non.
...

[fred 69]

La grande classe le coach de chatelet ...
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Oui on aurait presque envie d aller voir son beau magasin de sport à loverval. Je regrette que ce joli commentaire ne soit pas un peu médiatisé en région liégeoise.....